Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CLOT JEAN-NOEL
/
VOL PROTECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOL PROTECT
CLOT JEAN-NOEL

Numéro de dépôt :
92446101
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque VOL PROTECT

Déposée le 15 décembre 1992 par CLOT JEAN-NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOL PROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est CLOT JEAN-NOEL, domicilié(e) 21 RUE LALANDE, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOT JEAN-NOEL - France.

La marque VOL PROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOL PROTECT est expirée depuis le 15 décembre 2002.

CLOT JEAN-NOEL a également déposé les autres marques suivantes : VP PARC , S.B.E. SECURITE BUREAUTIQUE EUROPEENNE


CLOT JEAN-NOEL - 21 RUE LALANDE, 75014 PARIS - France


CLOT JEAN-NOEL - France


Inscription le 7 mars 1994 - Transmission de propriété n°170084 - Publication au BOPI 1994-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Etiquette de signalisation et de marquage antivol